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Auteur : "MINISTERE DE L'ECONOMIE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transposition du premier paquet ferroviaire. Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique
2003
Transports urbains et calcul économique. Rapport du groupe de recherche Equipement économie constitué en Février 1995. Annexe : AUBERT (JM), LEURENT (F). - Note sur les modèles de demande.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
BERNARD (A); BUREAU (D); AUBERT (JM)		1996
Transports routiers internationaux. Commentaires généraux. - 1964 à 1966.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des douanes et droits indirects
1967
OTransports : pour une cohérence stratégique. Atelier sur les orientations stratégiques de la politique des transports et leurs implications à moyen terme. 6 cartes couleur h.t.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
BONNAFOUS (A)		1993
OTransport, Energie, Echanges extérieurs. Etude RCB. A - Rapport - 117 p., tabl. B - Annexes - pag. mult., tabl.SAEI; MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DES TRANSPORTS
1975
Transport maritime et infrastructures portuaires en Chine.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
CAILLARD (J)		1996
Transport et distribution physique de marchandises en Chine.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
CAILLARD (J)		1997
Transport de fret et marché de quotas CO2. Rapport du groupe de travail administratif.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BUREAU (D); SAUNIER (JM)		2007
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers - Année 1998.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des douanes et droits indirects
1999
Taxe différentielle sur les véhicules à moteur. Période du 1er novembre 2002 au 31 octobre 2003. Campagne millésimée 2003.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des impôts
2004




 








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