Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "MINISTERE DE L'ECONOMIE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'évaluation ex-post de la politique publique de lutte contre la pollution de l'eau. Décembre 1987. A - Tome 1 - Les fondements. 145 p. B - Tome 2 - Objectifs, moyens et résultats. 197 p. C - Tome 3 - Analyse de la politique locale d'assainissement et d'épuration : une approche par l'étude de programmes représentatifs.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
MEUBLAT (Guy); BABILLOT (Pascale); CHEMARD (Alain)		1987
Les finances des collectivités territoriales 1993, 1994, 1996.MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public
1996
Les comptes des régions 2005.MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public
2007
Les comptes des communes 2004.MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public
2006
Les comptes de l'intercommunalité et des établissements publics locaux - 2004.MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public
2007
Les comptes des départements 2005.MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2007
Commande publique et accès à l'emploi des personnes qui en sont éloignées.MINISTERE DE L'ECONOMIE Observatoire économique de l'achat public
2007
Note de synthèse sur le financement et l'exécution du Vème plan par les collectivités locales.MINISTERE DE L'ECONOMIE Inspection générale des finances
LENOIR (R)		1968
OGuide de l'achat public durable. Achat de produits, matériel et prestations de nettoyage.MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable
2009
OGuide sur les achats publics issus du commerce équitable.MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable
2012




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |