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Auteur : "MINISTERE DE L'ECONOMIE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.	SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique KELLER (F)	2009
		Rapport du sous-groupe technique de l'étude RCB "autoroutes". A - Comparaison des procédures de choix d'investissements routiers et ferroviaires. B - Etude RCB autoroutes. Analyse financière du système autoroutier. Résultats du modèle de prévision avec figures et annexes - MANQUE	SAEI; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES FISCHER (JJ); MASNOU (T); TOUZERY (L)	1976
		Comment économiser l'énergie dans les transports. A - Rapport.- 62 p. B - Annexes.- 138 p.	SAEI; MINISTERE DE L'ECONOMIE MERLIN (P)	1976
		Transport, Energie, Echanges extérieurs. Etude RCB. A - Rapport - 117 p., tabl. B - Annexes - pag. mult., tabl.	SAEI; MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DES TRANSPORTS	1975
		Le budget de programmes en Suède.	SAEI; MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'INDUSTRIE	1970
		Analyse avantage coûts et rénovation urbaine.	SAEI; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
		Rapport intérimaire du groupe interministériel sur les auxiliaires de transport.	SAEI; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; SECRETARIAT GENERAL A L'AVIATION CIVILE BARILLON (M); JANORAY (JP); KALTENBACH (PP)	1974
		Contrat de performance entre l'Etat et Réseau Ferré de France. S'engager pour un réseau de transport durable - Ouvrir, rénover, équilibrer.	RESEAU FERRE DE FRANCE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE	2008
		Le bruit des transports terrestres.	PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES	2007
		La sécurité des transports terrestres dans le Predit 3. Predit 2002-2007. Le temps du bilan. A - Les recherches des groupes opérationnels numéros 3 et 4. Annuaire des recherches.- 225 p. B - Les travaux des doctorants. Annuaire des thèses.- 79 p.	PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE; AGENCE NATIONALE DE LA RECHERCHE	2008

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