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Auteur : "MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OInfluence de la circulation lourde sur les dépenses d'entretien des routes - Adaptation des A.A.S.H.O. tests.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
PARAYRE (JP); SUARD (P)		1963
ONote sur les mesures de coordination des transports prises depuis 1961 et projetées d'ici 1966.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
COLLET (C); GONNET; GRINSPAN		1963
ONote relative à la politique générale des transports.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1963
OLes disparités des réglementations sociales applicables aux transports routiers de marchandises à l'intérieur du marché commun et leurs effets sur les conditions de concurrence - Note d'information n°22 - mars 1964 - 9 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
OL'harmonisation des taxes sur le chiffre d'affaires dans les Etats membres du marché commun - Note d'information n°26 - août 1964 - 6 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
OLa politique d'aménagement du territoire depuis la réforme de février 1963 - Note d'information n°15 - octobre 1963.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1963
OLes transports dans la balance des paiements en 1963 - Note d'information n°29 - décembre 1964SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
OL'exécution du 4ème plan des transports - en 1962-1963 - Note d'information n° 16 - décembre 1963 - 6 p. - en 1963-1964 - Note d'information n° 27 - septembre 1964 - 8 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1963
OL'accord du 22 juin 1965 à Bruxelles sur la politique commune des transports - Note d'information n°31 - juillet 1965SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1965
ONote relative à la coopération franco-allemande dans le domaine des transports.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1963




 








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