Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Auteur :
"SENAT"
51 - 60 résultats affichés sur 253
<
6
|
7
|
8
|
9
|
10
>
Num
Titre
Auteur
Année
L'application de la loi littoral : pour une normalisation de l'aménagement du territoire.
SENAT
ALDUY (JP); GELARD (P)
2004
Pour une politique de désenclavement durable. Rapport sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises.
SENAT
ALQUIER (J); BIWER (C)
2008
Les zones franches urbaines : un succès et une espérance.
SENAT
ANDRE (P)
2002
Placer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.
SENAT
ANDRE (P); BOURDIN (J); PLANCADE (JP)
2004
Retour sur l'économie des finances publiques.
SENAT
ANGELS (B)
2008
Audiences publiques sur les projets de grandes infrastructures. ( Première lecture).
SENAT
ARNAUD (P)
2000
Délocalisations : rompre avec les modalités pour sauver le modèle français. Rapport d'information sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activité et d'emplois. Tome 1 : rapport.- 102 p. Tome 2 : annexes.- 217 p.
SENAT
ARTHUIS (J)
2005
Le financement de l'Union Européenne 2000-2006.
SENAT
BADRE (D)
1998
Perspectives de l'économie mondiale à l'horizon 2005. Actes du colloque organisé le 20 mars 1997.
SENAT
BARBIER (B)
1997
Rapport sur le projet de loi approuvant le 10 ème plan. (1989-1992).
SENAT
BARBIER (B)
1989
51 - 60 résultats affichés sur 253
<
6
|
7
|
8
|
9
|
10
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|