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Auteur : "SENAT"

 
 




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Rapport au nom de la commission d'enquête chargée d'évaluer la structure et le montant de la dette extérieure de la France, ses incidences prévisibles sur l'évolution de la balance des paiements ainsi que la part des entreprises publiques et des banques dans l'évolution de la dette extérieures depuis 1981.SENAT
LUCOTTE (M)		1984
Rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi adopté par l'Assemblée Nationale après déclaration d'urgence, portant réforme de la formation professionnelle continue et modification corrélative du code de travail.SENAT
LOUVOT (P)		1984
OLa réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi.SENAT
LONGEOT (JF); DANTEC (R)		2017
Maîtriser les émissions des gaz à effet de serre : quels instruments économiques ? Les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre. Rapport d'information.SENAT
LEPELTIER (S)		1999
OMondialisation : une chance pour l'environnement ?SENAT
LEPELTIER (S)		2004
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères à la suite d'une mission effectuée en Bulgarie.SENAT
LECANUET (J)		1991
Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).SENAT
LE GRAND (JF)		2000
Transport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres. Rapport de la commission chargée d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions.SENAT
LE GRAND (JF)		1994
Ciel unique européen.SENAT
LE GRAND (JF)		2002
Avis au nom de la Commission des affaires Culturelles sur le 9è plan.SENAT
LE COZANET		1983




 








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