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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport d'information sur le contrôle des entreprises publiques : évolution des structures et des modes de financement.SENAT
CHINAUD (R)		1990
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
Rapport d'information sur la fiscalité des entreprises.SENAT
OUDIN (J)		1990
Rapport d'information sur l'évolution des structures du secteur agro-alimentaire dans la perspective de 1992.SENAT
SOUPLET (M)		1990
Rapport d'information sur l'industrie automobile et son avenir. (Sénat n°93).SENAT
GROS (B)		1980
Rapport d'information sur l'espace social européen.SENAT
ROUVIERE (A)		1990
Rapport d'information sur l'avenir de la marine marchande.SENAT
ROHAN (J de)		1988
Rapport d'information sur l'Agence européenne de l'environnement.SENAT
ROUVIERE (A)		1991
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information désignée par la commission des affaires économiques et du plan, chargée d'étudier les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen en 1992. Tome 1 - Les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen de 1992. - 104 p. Tome 2 - L'achèvement du marché intérieur européen, véritable enjeu ou fausse échéance ? - 270 p.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); BARBIER (B)		1988
Rapport d'information fait au nom de la délégation pour la planification sur l'exécution des programmes prioritaires 9ème plan.SENAT
BECART (JL)		1985




 








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