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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les conclusions de la mission d'information du Sénat sur le naufrage de l'Erika.SENAT
2000
Après le Sénat, l'Assemblée nationale se préoccupe (soudainement) de sécurité maritime.SENAT; ASSEMBLEE NATIONALE
2000
Ouverture à la concurrence des services postaux de la Communauté. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan.SENAT
2000
Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).SENAT
LE GRAND (JF)		2000
OLe financement des infrastructures de transport : conduire la France vers l'avenir. Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.SENAT
OUDIN (J)		2000
Audiences publiques sur les projets de grandes infrastructures. ( Première lecture).SENAT
ARNAUD (P)		2000
Répression de la pollution par des navires ( Première lecture).SENAT
LANTER (L)		2000
ASSEMBLEE NATIONALE - LE DRIAN (JY) Après l'Erika, l'urgence : Tome 1 : Rapport. - 442 p. Tome 2 : Auditions vol. 1 Auditions vol. 2. - 433 p. Auditions vol. 3. - 502 p. SENAT - RICHEMONT (H de) Erika : indemniser et prévenir A - Rapport - 218 p. B - Annexes - 180 p. n°441ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
PAUL (D); LE DRIAN (JY); HEINIS (AB)		2000
Pour une république territoriale : l'unité dans la diversité.SENAT
DELEVOYE (JP)		2000
Vers des services publics "à l'européenne". Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les services d'intérêt général en Europe.SENAT
HAENEL (H)		2000




 








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