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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OL'avenir des campagnes. Rapport d'information.SENAT
NICOUX (R); BAILLY (G)		2013
OMieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets. Les déchets : filières à responsabilité élargie du producteur (REP) et écoconception. Rapport d'information.SENAT
DIDIER (E); SITTLER (E)		2013
ODu Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle. Application des lois n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (Grenelle I) et n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II).SENAT
ROSSIGNOL (L); NEGRE (L)		2013
ORio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".SENAT
ROSSIGNOL (L)		2012
OElectricité : assumer les coûts et préparer la transition énergétique. Le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques. Rapport fait au nom de la Commission d'enquête. Tome I : Rapport.- 464 p. Tome II : Comptes rendus des auditions et annexes.- 787 p.SENAT
DESESSARD (J)		2012
OLes collectivités territoriales et les transports. Rapport d'information. Les transports publics locaux en France : mettre les collectivités territoriales sur la bonne voie.SENAT
KRATTINGER (Y)		2012
OLes pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement. Rapport d'information Tome 1 - Rapport.- 348 p. Tome 2 - Auditions.- 575 p.SENAT
BONNEFOY (N)		2012
OLe schéma national des infrastructures de transport : des territoires à l'Europe. Avant-projet consolidé du schéma national des infrastructures de transport (SNIT). Rapport d'information.SENAT
NEGRE (L)		2011
OStructuration de la filière des véhicules décarbonés. Rapport au ministre de l'écologie.SENAT
NEGRE (L)		2011
OLes ports français : de la réforme à la relance. Rapport d'information sur la réforme portuaire.SENAT
REVET (C)		2011




 








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