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Auteur : "SENAT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT BOURZAI (B); SCHNEIDER (A); TOURTELIER (P)	2009
		Rapport au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les nationalisations. A. Vol. I - Présentation générale. 295 p. B. Vol. II - Examen des articles. 132 p. C. Vol.III - Tableau comparatif et annexes : amendements soumis à la commission. 170 p. D. Projet de loi de NATIONALISATIONS adopté par l'Assemblée Nationale (S.36). E. ASSEMBLEE NATIONALE/SENAT. Projets de Loi et Rapports sur les nationalisations. 1981-1982. 15 fasc. en 1.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT CHARZAT (M)	1982
		ASSEMBLEE NATIONALE. - FLEURY (J).- Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi n°2919 relatif aux relations entre transporteurs routiers de marchandises,donneurs d'ordre et sous traitants. (AN 3063) SENAT. - EMIN (JP).- Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises. (S 93) AN, SENAT. - FLEURY (J), EMIN (JP). - Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT FLEURY (J); EMIN (JP)	1992
		Loi portant engagement national pour le logement : loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 (cahier du Moniteur des TPB n° 5356).	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT HAMEL (G); BRAYE (D)	2006
		Sécurité et développement des transports. Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 (JO du 6 janvier 2006). - Projet de loi - première lecture - AN n° 2733.- 50 p. - Projet de loi - deuxième lecture - Sénat n° 133.- 39 p. - Rapport de la commission mixte paritaire - AN n° 2764 - Sénat n° 141.- 75 p.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT MARITON (H); LE MENER (D); REVET (C)	2005
		ASSEMBLEE NATIONALE - LE DRIAN (JY) Après l'Erika, l'urgence : Tome 1 : Rapport. - 442 p. Tome 2 : Auditions vol. 1 Auditions vol. 2. - 433 p. Auditions vol. 3. - 502 p. SENAT - RICHEMONT (H de) Erika : indemniser et prévenir A - Rapport - 218 p. B - Annexes - 180 p. n°441	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT PAUL (D); LE DRIAN (JY); HEINIS (AB)	2000
		Demain... quelle(s) mobilité(s) ? Quelles perspectives d'action dans nos villes ? Synthèse des débats du colloque au Sénat.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; ASSOCIATION DES MAIRES VILLE ET BANLIEUE DE FRANCE; ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE BENSOUSAN (B)	2003
		La démarche de performance : stratégie, objectifs, indicateurs ; guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001.	MINISTERE DE L'ECONOMIE; SENAT Commission des finances; ASSEMBLEE NATIONALE	2004
		L'immobilier, pilier de la croissance ou épée de Damoclès. Bulle immobilière, causes et conséquences macro-économiques d'un retournement du marché immobilier.	OBSERVATOIRE FRANCAIS DES CONJONCTURES ECONOMIQUES; SENAT HEYER (E); LE BAYON (S); PELERAUX (H)	2005
		Après le Sénat, l'Assemblée nationale se préoccupe (soudainement) de sécurité maritime.	SENAT; ASSEMBLEE NATIONALE	2000

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