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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le développement récent de la politique communautaire de l'énergie.SENAT
ROUVIERE (A)		1991
ODu Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle. Application des lois n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (Grenelle I) et n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II).SENAT
ROSSIGNOL (L); NEGRE (L)		2013
ORio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".SENAT
ROSSIGNOL (L)		2012
Rapport d'information sur l'avenir de la marine marchande.SENAT
ROHAN (J de)		1988
Rhin-Main-Danube.SENAT
ROCCA SERRA (J de)		1994
Un pavillon attractif, un cabotage crédible. Deux atouts pour la France.SENAT
RICHEMONT (H DE)		2003
La politique énergétique de la France : passion ou raison ? Rapport sur les conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et sur les conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués.SENAT
REVOL (H); VALADE (J)		1998
Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture. (Colloque).SENAT
REVOL (H)		2001
OLes ports français : de la réforme à la relance. Rapport d'information sur la réforme portuaire.SENAT
REVET (C)		2011
L'enseignement maritime : pour une formation de qualité à la hauteur de l'ambition maritime de la France.SENAT
REGNAULT (R)		1998




 








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