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Auteur : "SENAT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Audiences publiques sur les projets de grandes infrastructures. ( Première lecture).	SENAT ARNAUD (P)	2000
		Avis au nom de la Commission des affaires Culturelles sur le 9è plan.	SENAT LE COZANET	1983
		Avis de rapports et projets de loi pour les finances locales 1978 - 1979.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT	1978
		Avis et rapport autorisant la ratification de l'accord instituant l'Organisation mondiale du commerce. 2 vol.	SENAT PLUCHET (A); VILLEPIN (X de)	1995
		Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur l'énergie.	SENAT GRIMALDI (R)	1991
		BEAUFILS (J). - A.N. - Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. ROHAN (J.de). - Sénat. - Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. - 107 p. BALARELLO (J). - Sénat. - Avis au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. 51 p.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT BEAUFILS (J); ROHAN (J de); BALARELLO (J)	1992
		Centre d'analyse stratégique : assurer la croissance harmonieuse du "dernier né" des organismes prospectifs français.	SENAT MARC (F); MOREIGNE (M)	2006
		Centres de décision économique et attractivité du territoire national. Suppléments au moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5430 du 21 décembre 2007 et 5433 du 11 janvier 2008. - 1ère partie.- 127 p. - 2ème partie.- 39 p	SENAT	2008
		Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.	SENAT Commission des finances KELLER (F)	2007
		Ciel unique européen.	SENAT LE GRAND (JF)	2002

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