Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OTransferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).SENAT
DOLIGE (E); PUECH (J)		2006
OTraitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.SENAT
SOULAGE (D)		2010
Tigre et dragon : qu'est devenu le miracle asiatique ? Mission d'information à Singapour et en Malaisie.SENAT
HUCHON (J); BELANGER (J)		2001
Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.SENAT
MAREST (M)		2004
TVA sociale - Comment redonner de la compétitivité à l'économie française. Actes des tables rondes du 14 mars 2007.SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J)		2007
OSécurité routière : développer la recherche pour sauver des vies. Rapport d'information sur la recherche en sécurité routière.SENAT
MIQUEL (G)		2002
Sécurité et développement des transports. Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 (JO du 6 janvier 2006). - Projet de loi - première lecture - AN n° 2733.- 50 p. - Projet de loi - deuxième lecture - Sénat n° 133.- 39 p. - Rapport de la commission mixte paritaire - AN n° 2764 - Sénat n° 141.- 75 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
MARITON (H); LE MENER (D); REVET (C)		2005
OSécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas. Rapport d'information sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles.SENAT Commission des finances
DOLIGE (E); FRECON (JC); KELLER (F)		2009
Suivi de la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J); BOUVARD (M); BRARD (JP)		2007
OStructuration de la filière des véhicules décarbonés. Rapport au ministre de l'écologie.SENAT
NEGRE (L)		2011




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |