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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport au nom de la commission des affaires Economiques et du plan sur le 9è plan.SENAT; ASSEMBLEE NATIONALE
BARBIER (B)		1983
ONuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ?SENAT; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
LEPELTIER (S)		2001
Les schémas de services collectifs. L'avis de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.SENAT; INGENIERIE DES SYSTEMES D'INFORMATION ET DE SECURITE
RAFFARIN (JP)		2001
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
Pour parler du moyen terme. Rapport d'information au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les résultats de projections macroéconomiques et le devenir de la planification. (S127).SENAT; OBSERVATOIRE FRANCAIS DES CONJONCTURES ECONOMIQUES
BARBIER (B); GAULLE (J de)		1994
OL'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030 - Un exercice de prospective. Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective.SENAT; OBSERVATOIRE FRANCAIS DES CONJONCTURES ECONOMIQUES
BOURDIN (J)		2010
Les lacunes de l'information statistique relative aux administrations publiques.SENAT; REXECODE
BOURDIN (J)		2001
L'investissement des entreprises, clé d'une croissance durable.SENAT; REXECODE
KERGUERIS (J)		2002
Les 36 propositions pour une stratégie de l'économie de la mer.SENAT
2001
Les conclusions de la mission d'information du Sénat sur le naufrage de l'Erika.SENAT
2000




 








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