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Auteur : "SENAT"

 
 




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Demain... quelle(s) mobilité(s) ? Quelles perspectives d'action dans nos villes ? Synthèse des débats du colloque au Sénat.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; ASSOCIATION DES MAIRES VILLE ET BANLIEUE DE FRANCE; ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE
BENSOUSAN (B)		2003
Deux ans de politique du logement en outre-mer. Rapport de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation. Supplément du Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5466 du 29 août 2008.SENAT Commission des finances
TORRE (H)		2008
ODeuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BOURZAI (B); SCHNEIDER (A); TOURTELIER (P)		2009
Dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité.SENAT Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)		2007
Doter la France de sa nouvelle constitution financière. Un préalable à la réforme de l'Etat.SENAT
LAMBERT (A)		2000
ODu Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle. Application des lois n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (Grenelle I) et n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II).SENAT
ROSSIGNOL (L); NEGRE (L)		2013
Délocalisations : rompre avec les modalités pour sauver le modèle français. Rapport d'information sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activité et d'emplois. Tome 1 : rapport.- 102 p. Tome 2 : annexes.- 217 p.SENAT
ARTHUIS (J)		2005
ODémocratie de proximité : première lecture. - Tome 1 - Rapport n° 156.- 553 p. - Tome 2 - Tableau comparatif n° 156.- 270 p.SENAT
HOEFFEL (D); LASSOURD (P); DARCOS (X)		2001
ODémocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017.SENAT
CABANEL (H); BONNECARRERE (P)		2017
OEcrire l'acte II de la révolution ferroviaire régionale. Rapport au Premier ministre - Deuxième partie.SENAT
HAENEL (H)		2008




 








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