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"SENAT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Stratégie de Lisbonne : l'Europe peut-elle passer à la vitesse supérieure ?
SENAT Délégation pour l'Union européenne
BIZET (J)
2006
Simplifier et décentraliser : deux défis pour l'urbanisme.
SENAT
HERISSON (P); ALTHAPE (L)
1999
Service public dans les transports urbains et régionaux.
SENAT Commission des affaires économiques
REVET (C)
2006
Répression de la pollution par des navires ( Première lecture).
SENAT
LANTER (L)
2000
Réforme de la distribution automobile en Europe.
SENAT
GRIGNON (F)
2002
Roumanie - Bulgarie aux marches de l'Europe.
SENAT Commission des affaires économiques
CESAR (G); EMIN (JP); MAREST (M)
2004
Rio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".
SENAT
ROSSIGNOL (L)
2012
Rhin-Main-Danube.
SENAT
ROCCA SERRA (J de)
1994
Retour sur l'économie des finances publiques.
SENAT
ANGELS (B)
2008
Relocalisation : les voies de l'avenir. Dossier introductif.
SENAT
ADNOT (P)
1995
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