Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OSécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas. Rapport d'information sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles.SENAT Commission des finances
DOLIGE (E); FRECON (JC); KELLER (F)		2009
OLa libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne.SENAT
HAENEL (H)		2009
OL'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides.SENAT
BOURDIN (J)		2009
Deux ans de politique du logement en outre-mer. Rapport de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation. Supplément du Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5466 du 29 août 2008.SENAT Commission des finances
TORRE (H)		2008
Rapport d'information sur les services d'intérêt général après le traité de Lisbonne.SENAT Délégation pour l'Union européenne
TASCA (C)		2008
OInfrastructures de transport - Remettre la France sur la bonne voie. Rapport d'information sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres.SENAT Commission des affaires économiques
BILLOUT (M); BIWER (C); GRIGNON (F)		2008
OPour une politique de désenclavement durable. Rapport sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises.SENAT
ALQUIER (J); BIWER (C)		2008
Retour sur l'économie des finances publiques.SENAT
ANGELS (B)		2008
Le traité de Lisbonne. - Rapport Assemblée Nationale - Tome 1.- 117 p. - Rapport Sénat.- 86 p.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne; SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées
LEQUILLIER (P); FRANCOIS PONCET (J)		2008
OEcrire l'acte II de la révolution ferroviaire régionale. Rapport au Premier ministre - Deuxième partie.SENAT
HAENEL (H)		2008




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |