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"SENAT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Ouverture à la concurrence des services postaux de la Communauté. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan.
SENAT
2000
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les résultats de projections macroéconomiques.
SENAT
1990
Plan intérimaire. Recueil de notes sur le plan intérimaire 1982-1983. Sénat (127, 133, 137). - Avis des Commissions approuvant le plan intérimaire.
SENAT
Rapport relatif aux groupements européens d'intérêt économique, modifiant l'ordonnance n°67-821 du 23-9-1967 sur les groupements d'intérêts économiques.
SENAT
1989
L'Union européenne. Diaporama réalisé pour la Délégation du Sénat pour l'Union européenne.
SENAT
2004
L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée. L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée.
SENAT
1999
Les modèles français et japonais du regroupement intercommunal.
SENAT
2006
Les troisièmes contrats de plan Etat - régions 1994 - 1999 : une ambition inachevée. Rapport d'information au nom de la délégation du Sénat pour la planification.
SENAT
2000
Effet de manche contre effet de serres.
SENAT
2001
Transport et aménagement du territoire. Colloque du mardi 11-5-1993.
SENAT
1993
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