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"SENAT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Refonder la politique financière des transports.
SENAT
OUDIN (J)
2003
Le financement des infrastructures de transport : conduire la France vers l'avenir. Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
SENAT
OUDIN (J)
2000
Le financement des infrastructures à l'horizon 2020.
SENAT
OUDIN (J)
2003
Politique des transports : l'Europe en retard.
SENAT
OUDIN (J)
2001
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les communautés européennes sur la procédure budgétaire communautaire.
SENAT
OUDIN (J)
1991
Rapport d'information sur la fiscalité des entreprises.
SENAT
OUDIN (J)
1990
Rapport d'information sur les régions d'outre-mer : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et l'Europe.
SENAT
OTHILLY (G)
1991
35 heures : comment en est-on arrivé là ? Un coût exhorbitant, des effets sur l'emploi incertains, des services de l'Etat débordés.
SENAT
OSTERMANN (J)
2001
L'avenir des campagnes. Rapport d'information.
SENAT
NICOUX (R); BAILLY (G)
2013
Structuration de la filière des véhicules décarbonés. Rapport au ministre de l'écologie.
SENAT
NEGRE (L)
2011
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