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Auteur : "SENAT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur l'union économique et monétaire.	SENAT VILLEPIN (X de); GUIGOU (E)	1990
		Rapport d'information au nom de la commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Tchécoslovaquie, Pologne, Hongrie et à Moscou du 28-2-1990 au 14-3-1990, pour étudier l'évolution économique de ces pays et leurs relations économiques commerciales et financières avec la France. Tome 2 - Actes du colloque organisé au Sénat le 10-4-1990 : Mutations économiques en Tchécoslovaquie, Pologne, Hongrie : réussite ou échec ?	SENAT FRANCOIS PONCET (J); BARBIER (B); CHERVY (W)	1990
		Rapport d'information sur l'espace social européen.	SENAT ROUVIERE (A)	1990
		Rapport fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation sur le projet de loi relatif au statut et au capital de la Régie nationale des usines Renault, considéré comme adopté par l'Assemblée Nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, après déclaration d'urgence.	SENAT CHINAUD (R)	1990
		Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur les activités des Institutions européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989, en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes. Tome 1. La vie de la Communauté.	SENAT GENTON (P)	1990
		Rapport d'information sur l'évolution des structures du secteur agro-alimentaire dans la perspective de 1992.	SENAT SOUPLET (M)	1990
		Rapport d'information sur le contrôle des entreprises publiques : évolution des structures et des modes de financement.	SENAT CHINAUD (R)	1990
		Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les résultats de projections macroéconomiques.	SENAT	1990
		Rapport d'information sur la fiscalité des entreprises.	SENAT OUDIN (J)	1990
		Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères à la suite d'une mission effectuée en Bulgarie.	SENAT LECANUET (J)	1991

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