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Auteur : "SENAT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Effet de manche contre effet de serres.	SENAT	2001
		Electricité : assumer les coûts et préparer la transition énergétique. Le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques. Rapport fait au nom de la Commission d'enquête. Tome I : Rapport.- 464 p. Tome II : Comptes rendus des auditions et annexes.- 787 p.	SENAT DESESSARD (J)	2012
		Energie : quelle politique française pour la prochaine législature ?	SENAT LARCHER (G); REVOL (H)	2002
		Energies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action.	SENAT BELOT (C); JUILHARD (JM)	2006
		Etat-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire. Rapport sur les orientations définies par le Gouvernement lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation Etat-régions.	SENAT GERBAUD (F)	2004
		Evolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête.	SENAT BELOT (C); HAENEL (H)	1993
		Facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement.	SENAT BRAYE (D); REPENTIN (T)	2005
		Fleuve, rail, route : pour des choix nationaux ouverts sur l'Europe. Commission d'enquête chargée d'examiner le devenir des grands projets d'infrastructures terrestres d'aménagement du territoire dans une perspective de développement et d'insertion dans l'UE.	SENAT FRANCOIS PONCET (J); LARCHER (G)	1998
		Flotte aérienne de lutte contre les incendies : se donner le moyen de vaincre le feu.	SENAT Commission des finances HAUT (C)	2006
		Formation des pilotes : un défi européen à relever.	SENAT Commission des finances CARTIGNY (E)	1994

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