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Auteur : "SENAT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d'émissions de CO2 des voitures neuves (texte E 3756).	SENAT KELLER (F)	2008
		Centres de décision économique et attractivité du territoire national. Suppléments au moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5430 du 21 décembre 2007 et 5433 du 11 janvier 2008. - 1ère partie.- 127 p. - 2ème partie.- 39 p	SENAT	2008
		La politique régionale européenne 2007-2013. Un outil rénové en faveur du développement local.	SENAT	2008
		TVA sociale - Comment redonner de la compétitivité à l'économie française. Actes des tables rondes du 14 mars 2007.	SENAT Commission des finances ARTHUIS (J)	2007
		Approvisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.	SENAT BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)	2007
		Suivi de la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances ARTHUIS (J); BOUVARD (M); BRARD (JP)	2007
		Pour une politique européenne durable de la protection des sols.	SENAT Commission des affaires économiques RAOULT (E)	2007
		Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.	SENAT Commission des finances KELLER (F)	2007
		Le fonds européen de développement.	SENAT Délégation pour l'Union européenne JOSSELIN (C)	2007
		Perspectives économiques 2008-2012. Cibler la croissance plutôt que la dette publique.	SENAT BARBIER (B); BOURDIN (J)	2007

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