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Auteur : "SENAT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le schéma national des infrastructures de transport : des territoires à l'Europe. Avant-projet consolidé du schéma national des infrastructures de transport (SNIT). Rapport d'information.	SENAT NEGRE (L)	2011
		Planification sur les contrats de plan Etat région. Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat.	SENAT MOULY (G)	1992
		Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les contrats de plan entre l'Etat et les régions.	SENAT MOSSION (J)	1984
		Sécurité routière : développer la recherche pour sauver des vies. Rapport d'information sur la recherche en sécurité routière.	SENAT MIQUEL (G)	2002
		Politique portuaire et concurrence européenne : agir pour ne pas subir - Les ports français de la Manche et de la mer du Nord face à leurs concurrents du Benelux.	SENAT MASSION (M)	1998
		Météo-France : des prévisions de qualité, mais des adaptations nécessaires.	SENAT MASSERET (JP)	2005
		L'évolution de la dette publique en France entre 1980 et 1997. Les leçons d'une dérive.	SENAT MARINI (P)	1999
		Le marché immobilier français en situation de retournement : analyse et conséquences. Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les perspectives d'évolution du marché immobilier et son contexte macro-économique.	SENAT MARINI (P)	2006
		Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.	SENAT MAREST (M)	2004
		Centre d'analyse stratégique : assurer la croissance harmonieuse du "dernier né" des organismes prospectifs français.	SENAT MARC (F); MOREIGNE (M)	2006

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