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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OFret ferroviaire français : la nouvelle bataille du rail.SENAT
GERBAUD (F); HAENEL (H)		2003
Guadeloupe, Guyane, Martinique, la Réunion : la départementalisation à la recherche d'un second souffle.SENAT
LARCHE (J)		2000
OInfrastructures de transport - Remettre la France sur la bonne voie. Rapport d'information sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres.SENAT Commission des affaires économiques
BILLOUT (M); BIWER (C); GRIGNON (F)		2008
OInterconnexions des LGV (lignes grande vitesse) européennes. Rapport à Monsieur le Premier ministre sur les projets de lignes à grande vitesse en Europe, les enjeux d'interopérabilité et les conséquences de l'ouverture à la concurrence.SENAT
JOLY (B)		2003
Investissements étrangers en France : l'évaluation du dispositif public de promotion.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT; OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
VINCON (S)		1999
OL'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) : un succès qui nous oblige.SENAT Commission des finances
DALLIER (P); KAROUTCHI (R)		2006
L'Europe : une chance pour la SNCF? (Rapport n°331).SENAT
ABOUT (N)		1996
L'Union européenne. Diaporama réalisé pour la Délégation du Sénat pour l'Union européenne.SENAT
2004
L'agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR). Une gestion à l'envers.SENAT Commission des finances
BLIN (M)		2007
L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée. L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée.SENAT
1999




 








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