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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan portant réforme de l'organisation régionale du tourisme.SENAT
LACOUR (P)		1982
Rapport fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation sur le projet de loi relatif au statut et au capital de la Régie nationale des usines Renault, considéré comme adopté par l'Assemblée Nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, après déclaration d'urgence.SENAT
CHINAUD (R)		1990
Rapport et projet sur la réforme de la planification.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
1982
ORapport de la commission de contrôle chargée d'examiner la gestion administrative, financière et technique de l'entreprise nationale Air France et des sociétés de toute nature, comme des compagnies aériennes qu'elle contrôle.SENAT
CARTIGNY (E); VINCON (S)		1991
Rapport d'information sur les services d'intérêt général après le traité de Lisbonne.SENAT Délégation pour l'Union européenne
TASCA (C)		2008
Rapport d'information sur les régions d'outre-mer : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et l'Europe.SENAT
OTHILLY (G)		1991
ORapport d'information sur les pôles de compétitivité.SENAT
DAUNIS (M); HOUEL (M)		2009
Rapport d'information sur les activités des Institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1979 et le 31 mars 1980.SENAT
CLUZEL (J)		1980
Rapport d'information sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST).SENAT
TREGOUET (R)		2004
Rapport d'information sur le déroulement et la mise en oeuvre de la politique de décentralisation.SENAT
PONCELET (C)		1984




 








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