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Auteur : "SENAT"

 





NumTitreAuteurAnnée
Délocalisations : rompre avec les modalités pour sauver le modèle français. Rapport d'information sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activité et d'emplois. Tome 1 : rapport.- 102 p. Tome 2 : annexes.- 217 p.SENAT
ARTHUIS (J)
2005
LOLF : culte des indicateurs ou culture de la performance ?SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J)
2005
OMétéo-France : des prévisions de qualité, mais des adaptations nécessaires.SENAT
MASSERET (JP)
2005
Sécurité et développement des transports. Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 (JO du 6 janvier 2006). - Projet de loi - première lecture - AN n° 2733.- 50 p. - Projet de loi - deuxième lecture - Sénat n° 133.- 39 p. - Rapport de la commission mixte paritaire - AN n° 2764 - Sénat n° 141.- 75 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
MARITON (H); LE MENER (D); REVET (C)
2005
Libéraliser les échanges commerciaux : quels effets sur la croissance et le développement ?SENAT
PLANCADE (JP); SOULAGE (D)
2005
La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique.SENAT
KERGUERIS (J); SAUNIER (C)
2005
OL'immobilier, pilier de la croissance ou épée de Damoclès. Bulle immobilière, causes et conséquences macro-économiques d'un retournement du marché immobilier.OBSERVATOIRE FRANCAIS DES CONJONCTURES ECONOMIQUES; SENAT
HEYER (E); LE BAYON (S); PELERAUX (H)
2005
La péréquation interrégionale : vers une nouvelle égalité territoriale.SENAT Commission des affaires économiques; SENAT Commission des finances
BELOT (C); PONCET (JF)
2004
OMondialisation : une chance pour l'environnement ?SENAT
LEPELTIER (S)
2004
OLa démarche de performance : stratégie, objectifs, indicateurs ; guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001.MINISTERE DE L'ECONOMIE; SENAT Commission des finances; ASSEMBLEE NATIONALE
2004