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Auteur : "SENAT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Plan intérimaire. Recueil de notes sur le plan intérimaire 1982-1983. Sénat (127, 133, 137). - Avis des Commissions approuvant le plan intérimaire.	SENAT
		Avis de rapports et projets de loi pour les finances locales 1978 - 1979.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT	1978
		Perspectives des équilibres extérieurs de la France dans le nouvel environnement international : A. Tableau des perspectives internationales. 212 p. B. Evolution récente du commerce extérieur de la France. 83 p. C. Les échanges d"'invisibles". 140 p. Rapport d'information.	SENAT PISANI (E)	1980
		Rapport d'information sur les activités des Institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1979 et le 31 mars 1980.	SENAT CLUZEL (J)	1980
		Rapport d'information sur l'industrie automobile et son avenir. (Sénat n°93).	SENAT GROS (B)	1980
		Rapport d'information au nom de la Commission des Finances sur les aspects financiers et économiques du sous-emploi.	SENAT FOSSET (A)	1981
		Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan portant réforme de l'organisation régionale du tourisme.	SENAT LACOUR (P)	1982
		Rapport et projet sur la réforme de la planification.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT	1982
		Rapport au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les nationalisations. A. Vol. I - Présentation générale. 295 p. B. Vol. II - Examen des articles. 132 p. C. Vol.III - Tableau comparatif et annexes : amendements soumis à la commission. 170 p. D. Projet de loi de NATIONALISATIONS adopté par l'Assemblée Nationale (S.36). E. ASSEMBLEE NATIONALE/SENAT. Projets de Loi et Rapports sur les nationalisations. 1981-1982. 15 fasc. en 1.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT CHARZAT (M)	1982
		Rapport fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi relatif à l'activité et au contrôle des établissements de crédit.	SENAT DURAND (Y)	1983

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