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Auteur : "SENAT"

 
 




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35 heures : comment en est-on arrivé là ? Un coût exhorbitant, des effets sur l'emploi incertains, des services de l'Etat débordés.SENAT
OSTERMANN (J)		2001
A - ASSEMBLEE NATIONALE. - Projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Avril 1989. - 99 p. (A.N. 545) B - A.N. - BALLIGAND (JP). - Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 144 p. (A.N. 624) C - A.N. - ANSELIN (R). - Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 64 p. (A.N. 625) D - A.N. - BACHY (JP). - Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 148 p. (A.N. 626) E - SENAT. - FRANCOIS (P). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du sénat pour la planification sur l'élaboration du 10ème plan. - Avril 1989. - 85 p. (Sénat 243) F - SENAT. - OUDIN (J). - Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Mai 1989. - 158 p., tabl., graph. (Sénat 311) G - SENAT. - GRIMALDI (R). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur le bilan d'exécution du 10ème plan.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BALLIGAND (JP); ANSELIN (R); BACHY (JP)		1992
A quoi sert le FNADT ? Une tentative d'évaluation du fonds national d'aménagement et de développement du territoire.SENAT
BESSE (R)		2003
ADEME : la grande illusion.SENAT
ADNOT (P)		2001
ASSEMBLEE NATIONALE - LE DRIAN (JY) Après l'Erika, l'urgence : Tome 1 : Rapport. - 442 p. Tome 2 : Auditions vol. 1 Auditions vol. 2. - 433 p. Auditions vol. 3. - 502 p. SENAT - RICHEMONT (H de) Erika : indemniser et prévenir A - Rapport - 218 p. B - Annexes - 180 p. n°441ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
PAUL (D); LE DRIAN (JY); HEINIS (AB)		2000
ASSEMBLEE NATIONALE. - FLEURY (J).- Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi n°2919 relatif aux relations entre transporteurs routiers de marchandises,donneurs d'ordre et sous traitants. (AN 3063) SENAT. - EMIN (JP).- Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises. (S 93) AN, SENAT. - FLEURY (J), EMIN (JP). - Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
FLEURY (J); EMIN (JP)		1992
Accord avec la République italienne pour la réalisation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin. Première lecture. Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée Nationale autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon - Turin.SENAT
DEL PICCHIA (R)		2002
Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).SENAT
LE GRAND (JF)		2000
OApprovisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.SENAT
BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)		2007
Après le Sénat, l'Assemblée nationale se préoccupe (soudainement) de sécurité maritime.SENAT; ASSEMBLEE NATIONALE
2000




 








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