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Auteur : "SENAT"

 





NumTitreAuteurAnnée
Ville et campagne ensemble. Actes du colloque sur les espaces périurbains - 10-12-1999.SENAT
LARCHER (G)
1999
Vers des services publics "à l'européenne". Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les services d'intérêt général en Europe.SENAT
HAENEL (H)
2000
VIIème colloque économique du 16 mai 1991. Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification.'. - Perspectives de l'économie mondiale à l'horizon 2000. 2. - Performances comparées des économies française et allemande.SENAT
BARBIER (B)
1991
Une écotaxe communautaire : quels effets environnementaux, économiques et institutionnels?SENAT
FRANCOIS (P)
1996
Une projection à moyen terme (1994-2000) : tendances macroéconomiques et perspectives pour les finances publiques.SENAT
BARBIER (B)
1995
Une politique routière pour la France (1996 - 2015).SENAT
BOYER (J)
1997
Un pavillon attractif, un cabotage crédible. Deux atouts pour la France.SENAT
RICHEMONT (H DE)
2003
Transports ferroviaires et autoroutiers et aménagement du territoire. Déplacements périurbains et aménagement du territoire.SENAT
1993
Transport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres. Rapport de la commission chargée d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions.SENAT
LE GRAND (JF)
1994
Transport et aménagement du territoire. Colloque du mardi 11-5-1993.SENAT
1993