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"VAILLANT (D)"
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Démocratie de proximité. A - Projet de loi n° 3089.- 102 p. B - Avis n° 3105.- 72 p. C - Avis n° 3112.- 23 p. D - Rapport n° 3113.- 402 p.
ASSEMBLEE NATIONALE
JOSPIN (L); VAILLANT (D); BONREPAUX (A)
2001
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