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Année
L'euro, un passage réussi.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)
2002
L'Europe ferroviaire est-elle sur la bonne voie ?
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)
2002
L'Europe de la navigation aérienne peut-elle prendre son envol ?
ASSEMBLEE NATIONALE
MARIANI (T)
2002
L'évaluation : une nécessité en devenir. Rapport sur l'évaluation des politiques publiques et les indicateurs du développement durable.
ASSEMBLEE NATIONALE
DURON (P)
2002
Entreprises publiques et état actionnaire : pour une gouvernance plus responsable : Tome 1 - Rapport.- 170 p. Tome 2 - Auditions .- 438 p.
ASSEMBLEE NATIONALE
DOUSTE-BLAZY (P); DIEFENBACHER (M)
2003
Planifier les infrastructures de transport.
ASSEMBLEE NATIONALE
OLLIER (P)
2003
Politique de soutien au développement des énergies renouvelables. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S)
2003
L'adhésion de l'Estonie : un symbole de la réunification de l'Europe.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)
2003
La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)
2003
République de Chypre : une adhésion méritée avant une réunification disputée
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)
2003
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