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Num
Titre
Auteur
Année
L'euro, un passage réussi.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)
2002
L'exécution des contrats de plan Etat-régions et la programmation des fonds structurels européens.
ASSEMBLEE NATIONALE
BONREPAUX (A); GISCARD D'ESTAING (L)
2005
L'utilisation des pesticides en France. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)
2009
L'élargissement en Europe centrale : l'exemple slovaque.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
ABELIN (JP)
2003
L'énergie - Repères pour demain. Auditions organisées en décembre 2000.
ASSEMBLEE NATIONALE
LAJOINIE (A)
2001
L'énergie photovoltaïque. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S)
2009
L'énergie éolienne. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
OLLIER (P); REYNIER (F)
2010
L'évaluation : une nécessité en devenir. Rapport sur l'évaluation des politiques publiques et les indicateurs du développement durable.
ASSEMBLEE NATIONALE
DURON (P)
2002
L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. Tome I - Rapport.- 296 p. Tome II. Auditions.- 329 p.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
DENEUX (M)
2004
La Bulgarie vers l'Union européenne : un effort continu et persévérant.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LONCLE (F)
2001
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