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NumTitreAuteurAnnée
La Turquie et l'Union européenne.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LENGAGNE (G)		2004
Eléments pour une réforme des contrats de plan Etat - régions.ASSEMBLEE NATIONALE
GISCARD D'ESTAING (V); LE NAY (J)		2004
La Pologne à l'heure du choix européen : un test décisif pour la réussite de l'élargissement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
GUILLAUME (F)		2003
La Lettonie est en mesure d'adhérer à l'Union européenne tout en préservant son identité.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour les communautés européennes
ALMONT (A)		2003
OPlanifier les infrastructures de transport.ASSEMBLEE NATIONALE
OLLIER (P)		2003
ODe l'Erika au Prestige, la mer de tous les vices. Rapport sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité - Tome 1.ASSEMBLEE NATIONALE
LANDRAIN (E); PRIOU (C)		2003
OPolitique de soutien au développement des énergies renouvelables. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S)		2003
Entreprises publiques et état actionnaire : pour une gouvernance plus responsable : Tome 1 - Rapport.- 170 p. Tome 2 - Auditions .- 438 p.ASSEMBLEE NATIONALE
DOUSTE-BLAZY (P); DIEFENBACHER (M)		2003
Mission d'évaluation et de contrôle. Evaluation et prospective : quelle organisation ?ASSEMBLEE NATIONALE
TRON (G); DENIAUD (Y)		2003
La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)		2003




 








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