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NumTitreAuteurAnnée
Formation professionnelle. Tome 1. Rapport Tome 2. AuditionsASSEMBLEE NATIONALE
UEBERSCHLAG (J); GOASGUEN (C)		1994
Rapport sur les orientations de la politique de la recherche.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
GALLEY (B); MOSSION (J)		1994
Une nouvelle donne pour la SNCF. Rapport de la commission d'enquête sur la situation de la SNCF. A - Rapport. - 138 p. B - Auditions. - 517p.ASSEMBLEE NATIONALE
BUSSEREAU (D); CUQ (H)		1994
Les transports ferroviaires et l'Europe: compte rendu de la table ronde sur les transports ferroviaires et l'Europe organisée par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne 6 juillet 1994.ASSEMBLEE NATIONALE
PANDRAUD (R); CHOLLET (P)		1994
Transport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres. Rapport de la commission chargée d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions.SENAT
LE GRAND (JF)		1994
Les résultats du cycle d'Uruguay du GATT.ASSEMBLEE NATIONALE
HOGUET (P)		1994
Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
FORNI (R); VALLON (P)		1993
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes sur l'élargissement de la C.E.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1992
BEAUFILS (J). - A.N. - Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. ROHAN (J.de). - Sénat. - Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. - 107 p. BALARELLO (J). - Sénat. - Avis au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. 51 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BEAUFILS (J); ROHAN (J de); BALARELLO (J)		1992
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour les Communautés européennes sur le traité sur l'Union européenne signé à Maastricht le 7-2-1992. A - Rapport. B - Annexe. Actes de la journée d'études du 16-4-1992 organisée à l'Assemblée Nationale sur Maastricht et sa ratification.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1992




 








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