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Plan intérimaire. Recueil de notes sur le plan intérimaire 1982-1983. Assemblée Nationale. - ANSART (G). - Avis au nom de la Commission de la production approuvant le plan intérimaire 1982-1983.ASSEMBLEE NATIONALE
ANSART (G)		1981
Rapport d'information sur la politique communautaire en matière de transport aérien.ASSEMBLEE NATIONALE
BACHY (JP)		1990
Rapport d'information sur les régions et la CEE.ASSEMBLEE NATIONALE
BACHY (JP)		1991
Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).ASSEMBLEE NATIONALE
BALDUYCK (JP)		2001
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des Finances, de l'Economie générale et du Plan sur l'aménagement du territoire.ASSEMBLEE NATIONALE
BALLIGAND (JP)		1990
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission de la production et des échanges sur l'office d'évaluation des choix technologiques auprès du congrès des Etats-Unis.ASSEMBLEE NATIONALE
BASSINET (PH)		1983
Les ports autonomes en Europe. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
BEAUFILS (J)		1989
Internet haut débit, gestion de l'eau, traitement des déchets, contrats de Plan Etat - régions : quatre enjeux pour les territoires.ASSEMBLEE NATIONALE
BLESSIG (E)		2005
Déchets : état d'urgence.ASSEMBLEE NATIONALE
BLESSIG (E)		2003
OLes instruments de la politique de développement durable.ASSEMBLEE NATIONALE
BLESSIG (E); DUFAU (JP)		2005




 








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