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	Num	Titre	Auteur	Année
		Pesticides et santé. Rapport.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES ETIENNE (JC); GATIGNOL (C)	2010
		L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. Tome I - Rapport.- 296 p. Tome II. Auditions.- 329 p.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES DENEUX (M)	2004
		La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030. Rapport.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES COURTEAU (R)	2011
		Définition et les implications du concept de voiture propre.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES CABAL (C); GATIGNOL (C)	2005
		Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation .	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BIRRAUX (C); ETIENNE (JC)	2009
		Les nouvelles mobilités sereines et durables. Concevoir et utiliser des véhicules écologiques. Tome 1 - Rapport.- 271 p. Tome 2 - Annexes - Compte-rendu des auditions publiques.- 416 p. Tome 3 - Présentation synthétique.- 56 p.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BAUPIN (D); KELLER (F)	2014
		Rapport sur la performance énergétique des bâtiments. Comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BATAILLE (C); BIRRAUX (C)	2009
		Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone. Aspects scientifiques et techniques.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BATAILLE (C); BIRRAUX (C)	2006
		Rapport d'évaluation sur le plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BATAILLE (C); BIRRAUX (C)	2007
		La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BATAILLE (C); BIRRAUX (C)	2003

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