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Evaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)
2009
Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution. Rapport.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BARBIER (G)
2011
Audition publique sur la Charte de l'environnement.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
2003
Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique. (En annexe : Livre vert de l'EPTA).
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES; EUROPEAN PARLIAMENTARY TECHNOLOGY ASSESSMENT
LE DEAUT (JY); SIDO (B)
2015
Rapport d'information sur les perspectives de l'emploi et du chômage à moyen terme en France.
OBSERVATOIRE FRANCAIS DES CONJONCTURES ECONOMIQUES
STRAUSS KAHN (D); MUET (PA)
1990
Rapport d'information établi au nom de la délégation de l'Assemblée Nationale pour les communautés européennes, 1er octobre - 31 Mars 1981.
JOSSELIN (C)
1981
La cohésion territoriale à l'épreuve de l'élargissement.
DELEBARRE (M); QUENTIN (D)
2005
Les femmes et la lutte contre le dérèglement climatique.
COUTELLE (C)
2016
Une ambition pour 10 ans. Un projet pour la France.
COMMISSION POUR LA LIBERATION DE LA CROISSANCE FRANCAISE; ASSEMBLEE NATIONALE
ATTALI (J); GAUBERT (J); GISCARD D'ESTAING (L)
2010
Rapport au nom de la Commission de la production et des échanges sur le projet de loi relatif aux économies et à l'utilisation de la chaleur.
ASSEMBLEE NATIONALE
WEISENHORN (M)
1978
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