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NumTitreAuteurAnnée
Rapport d'information sur la politique méditerranéenne communautaire.ASSEMBLEE NATIONALE
EHRMANN (C)		1991
Rapport d'information sur les régions et la CEE.ASSEMBLEE NATIONALE
BACHY (JP)		1991
Rapport d'information sur l'Europe de l'environnement.ASSEMBLEE NATIONALE
LIENEMANN (MN); NUNGESSER (R)		1991
Rapport d'information sur la politique communautaire en matière d'énergie.ASSEMBLEE NATIONALE
DEROSIER (B)		1991
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes sur l'élargissement de la C.E.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1992
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour les Communautés européennes sur le traité sur l'Union européenne signé à Maastricht le 7-2-1992. A - Rapport. B - Annexe. Actes de la journée d'études du 16-4-1992 organisée à l'Assemblée Nationale sur Maastricht et sa ratification.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1992
BEAUFILS (J). - A.N. - Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. ROHAN (J.de). - Sénat. - Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. - 107 p. BALARELLO (J). - Sénat. - Avis au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. 51 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BEAUFILS (J); ROHAN (J de); BALARELLO (J)		1992
Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
FORNI (R); VALLON (P)		1993
Rapport sur les orientations de la politique de la recherche.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
GALLEY (B); MOSSION (J)		1994
Formation professionnelle. Tome 1. Rapport Tome 2. AuditionsASSEMBLEE NATIONALE
UEBERSCHLAG (J); GOASGUEN (C)		1994




 








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