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NumTitreAuteurAnnée
Pour un développement durable : une fiscalité au service de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
BRICQ (N)		1998
Une nouvelle donne pour la SNCF. Rapport de la commission d'enquête sur la situation de la SNCF. A - Rapport. - 138 p. B - Auditions. - 517p.ASSEMBLEE NATIONALE
BUSSEREAU (D); CUQ (H)		1994
OPrix des carburants dans les départements d'outre-mer. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
CAHUZAC (J); LE GUEN (J)		2009
OLe passage à un monde décarboné. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
CHANTEGUET (JP)		2015
Elargissement de l'Union européenne : adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie.ASSEMBLEE NATIONALE
CHARETTE (H DE )		2003
Hors de la voie libérale, y-a-t-il pour le rail des chances de salut en Europe ? Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne sur le Livre blanc de la Commission européenne relatif au transport ferroviaire et sur les réformes des chemins de fer du Royaume-Uni et en Italie.ASSEMBLEE NATIONALE
CHOLLET (P)		1996
OMission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
CLAEYS (A); GORGES (JP); HABIB (D)		2009
OMise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret.ASSEMBLEE NATIONALE
COHEN (P); COUSSAIN (Y); DANIEL (JC)		2001
OLa charte de l'environnement : une valeur commune européenne. Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la charte de l'environnement et le droit européen. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B)		2004
OLes négociations internationales relatives au changement climatique. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2013




 








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