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NumTitreAuteurAnnée
ORapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2009
Rapport d'information de la commission de la production et des échanges sur les grands aéroports dans le monde.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFONTAINE (JP)		1990
OLe contrôle de l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEMILLY (S); TOURTELIER (P)		2011
Rapport d'information sur la politique communautaire en matière d'énergie.ASSEMBLEE NATIONALE
DEROSIER (B)		1991
OFiscalité écologique. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DIEFENBACHER (M); LAUNAY (J)		2009
ORapport d'information sur la recherche publique et privée en France face au défi international.ASSEMBLEE NATIONALE
DOOR (JP)		2004
Entreprises publiques et état actionnaire : pour une gouvernance plus responsable : Tome 1 - Rapport.- 170 p. Tome 2 - Auditions .- 438 p.ASSEMBLEE NATIONALE
DOUSTE-BLAZY (P); DIEFENBACHER (M)		2003
OFonds structurels européens : programmation et consommation (2000-2006).ASSEMBLEE NATIONALE
DUMONT (JL)		2004
L'évaluation : une nécessité en devenir. Rapport sur l'évaluation des politiques publiques et les indicateurs du développement durable.ASSEMBLEE NATIONALE
DURON (P)		2002
OLes priorités stratégiques à financer dans le cadre du grand emprunt national (Ports maritimes). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DURON (P); GEST (A); JACOB (C)		2009




 








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