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NumTitreAuteurAnnée
OLa stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
ROUMEGAS (JL)		2014
Plan intérimaire. Recueil de notes sur le plan intérimaire 1982-1983. Assemblée Nationale. - RICHARD (A). - Avis au nom de la Commission des Lois approuvant le plan intérimaire 1982 et 1983.ASSEMBLEE NATIONALE
RICHARD (A)
Ecologie, développement et aménagement durables. Environnement et énergie. Projet de loi de finances pour 2008.ASSEMBLEE NATIONALE
PRIOU (C)		2007
Le traité de Lisbonne. Rapport d'information n° 439 - Version consolidée du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.- 281 p. Rapport n° 691 - Ratification du Traité de Lisbonne.- 147 p.ASSEMBLEE NATIONALE
PONIATOWSKI (A); CHARETTE (H DE )		2007
OSur pièces et sur place : un contrôle de l'application de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique (loi POPE) - Rapport d'application de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique.ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S); TOURTELIER (P)		2008
OPolitique de soutien au développement des énergies renouvelables. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S)		2003
OL'énergie photovoltaïque. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S)		2009
Gouverner en France : quel équilibre territorial des pouvoirs ?ASSEMBLEE NATIONALE
PIRON (M)		2006
OLa taxation des poids lourds : un tournant nécessaire de la politique commune des transports.ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)		2004
Le troisième paquet ferroviaire : étape ultime de la bataille du rail en Europe ?ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)		2004




 








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