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	Num	Titre	Auteur	Année
		L'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ?	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne LENGAGNE (G); QUENTIN (D)	2007
		L'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE VOISIN (G)	2010
		L'adhésion de l'Estonie : un symbole de la réunification de l'Europe.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne SCHNEIDER (A)	2003
		L'adhésion de la Bulgarie : un fort volontarisme européen en attente d'une reconnaissance rapide.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne LAMBERT (J)	2004
		L'adhésion de la Lituanie à l'Union européenne : un juste retour du sort.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne ANDRE (R)	2003
		L'adhésion de la Roumanie en 2007 : une échéance à respecter.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne MYARD (J)	2004
		L'adhésion de la Slovénie à l'Union : un atout géopolitique pour l'Europe.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne MARIANI (T)	2003
		L'affichage environnemental. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE ERRANTE (S); SADDIER (M)	2013
		L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LE DEAUT (JY); SIDO (B)	2017
		L'après-pétrole en Europe.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne SCHNEIDER (A)	2006

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