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NumTitreAuteurAnnée
ORapport d'information sur l'environnement, nouveau champ d'application de la diplomatie française.ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLET (JJ)		2009
Rapport d'information sur l'Europe de l'environnement.ASSEMBLEE NATIONALE
LIENEMANN (MN); NUNGESSER (R)		1991
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour les Communautés européennes sur le traité sur l'Union européenne signé à Maastricht le 7-2-1992. A - Rapport. B - Annexe. Actes de la journée d'études du 16-4-1992 organisée à l'Assemblée Nationale sur Maastricht et sa ratification.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1992
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes sur l'élargissement de la C.E.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1992
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission de la production et des échanges sur l'office d'évaluation des choix technologiques auprès du congrès des Etats-Unis.ASSEMBLEE NATIONALE
BASSINET (PH)		1983
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des Finances, de l'Economie générale et du Plan sur l'aménagement du territoire.ASSEMBLEE NATIONALE
BALLIGAND (JP)		1990
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission de la production et des échanges sur l'aménagement du territoire.ASSEMBLEE NATIONALE
KUCHEIDA (JP)		1990
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 de règlement par la Commission de la production et des échanges sur les conséquences économiques de l'Accord de libre-échange nord américain. (ALENA).ASSEMBLEE NATIONALE
SANTINI (A)		1994
Rapport d'information de la commission de la production et des échanges sur les grands aéroports dans le monde.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFONTAINE (JP)		1990
ORapport au nom de la mission d'information sur l'effet de serre. Changement climatique. Le défi majeur. - Tome 1 - Rapport.- 224 p. - Tome 2 - Auditions.- 561 p.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N); LE DEAUT (JY)		2006




 








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