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Droit de l'environnement
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Num
Titre
Auteur
Année
Taxe carbone : beaucoup de bruit pour peu.
ROUSSEAU (S)
2009
Naissance du droit pénal européen de l'environnement (à propos de la directive 2008/99 CE du parlement européen et du conseil du 19 novembre 2008).
ROETS (D)
2009
Biocarburant et durabilité.
LANGLAIS (A)
2009
De l'éco-quartier à l'éco-région : enjeux territoriaux, enjeux écologiques.
GACHET (E)
2009
Evaluation environnementale, autorité environnementale, des objets juridiques nouveaux ?
BADRE (M)
2009
L'environnement dans la Constitution de 1988 : survol de certains sujets 20 ans après.
DIAS VARELLA (M); DIEGUEZ LEUZINGER (M)
2009
Les entreprises de transport routier de marchandises diminueront-ils leur gaz à effet de serre grâce au droit "mou" ?
AVIGNON (S)
2009
Le droit de l'eau (2008-2009).
AGULLO (JP); DUFAU (R)
2009
La fiscalité environnementale. Les entretiens du Conseil d'Etat. Actes du colloque du 17 juin 2009 à l'Ecole nationale d'administration.
CONSEIL D'ETAT
BERLIN (D); BUREAU (D); CARREZ (G)
2010
Les questions littorales dans le livre bleu. Stratégie nationale pour la mer et les océans. Regard critique.
BORDEREAUX (L)
2010
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