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Droit de l'environnement
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Titre
Auteur
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Contrats et écosystèmes agricoles - Des mesures agroenvironnementales aux paiements pour services environnementaux.
ETRILLARD (C)
2015
Convention internationale d'Aarhus : les limites du "rapportage" national.
GATET (A)
2010
Convention sur la protection des Alpes et transport en droit français.
JUEN (P)
2009
Création d'un label "transition énergétique et écologique pour le climat" pour les sociétés de gestion de portefeuille et les fonds d'investissement. Décret n° 2015-1615 du 10 décembre 2015.
2015
De l'éco-quartier à l'éco-région : enjeux territoriaux, enjeux écologiques.
GACHET (E)
2009
De la possibilité d'une contribution carbone. Entre censure constitutionnelle, contraintes issues de l'Union européenne et concurrence internationale.
MAGNON (X)
2010
Des aides publiques dommageables à la biodiversité : une conséquence de la priorité accordée à la croissance.
CHARBONNEAU (S)
2012
Directive eau : un cadre en trompe l'oeil ?
DROBENKO (B)
2000
Droit des déchets 2010-2011.
LANOY (L)
2011
Décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement et participation du public. Nouvelles précisions des juges et du législateur avec l'ordonnance du 5 août 2013.
LEOST (R)
2013
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