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Droit de l'environnement
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Titre
Auteur
Année
Loi MAPAM (Modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles) : la nouvelle carte des compétences en matière d'environnement et de transports.
MARCANGELO LEOS (P)
2014
De la possibilité d'une contribution carbone. Entre censure constitutionnelle, contraintes issues de l'Union européenne et concurrence internationale.
MAGNON (X)
2010
Premières considérations sur le préjudice écologique : la décision d'appel dans l'affaire de l'Erika.
MABILE (S)
2010
La compensation écologique des zones humides en France : vers une intégration des services écosystémiques ?
LUCAS (M)
2014
Décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement et participation du public. Nouvelles précisions des juges et du législateur avec l'ordonnance du 5 août 2013.
LEOST (R)
2013
Le tribunal Monsanto ou l'écocide face à la justice des peuples.
LE BRIS (C)
2017
Compensation écologique : quelques pistes pour une meilleure application.
LE BORGNE (M); DUBREUIL (T)
2013
Le droit des déchets (novembre 2013 - septembre 2014).
LANOY (L)
2014
Le droit des déchets (novembre 2014 - octobre 2015).
LANOY (L)
2015
Droit des déchets 2010-2011.
LANOY (L)
2011
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