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Droit de l'environnement
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Auteur
Année
Biodiversité. Le devenir des régimes d'Accès aux ressources génétiques et de Partage des Avantages (APA). Etude comparée des projets calédonien et européen.
VANUXEM (S)
2013
La responsabilité environnementale dans les sites Natura 2000.
STEICHEN (P)
2009
La nouvelle approche de la politique européenne environnementale. Pour une Europe efficace dans l'utilisation des ressources et une réglementation intelligente à l'horizon 2020.
SCARAMOZZINO (E)
2011
Problématique de la mise en application des trames vertes.
SANSEVERINO GODFRIN (V); BRUNI (E); HINOJOS MENDOZA (G)
2013
Vers une réforme des aides publiques nuisibles à la biodiversité ?
SAINTENY (G)
2011
Le nouveau statut fiscal du patrimoine naturel.
SAINTENY (G)
2010
Taxe carbone : beaucoup de bruit pour peu.
ROUSSEAU (S)
2009
Comment l'écotaxe sortira-t-elle de sa mise entre parenthèses ?
ROSE (C)
2014
Affichage publicitaire : le code de l'environnement écrit par et pour le groupe JC. Decaux ?
RONFORT (C)
2011
Quel est l'impact du projet de loi sur les collectivités locales en matière d'environnement ?
ROMI (R)
2010
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