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Titre
Auteur
Année
Loi Grenelle 2 : principales dispositions (part I).
DUFOUR (L); MAITRE (MP)
2010
Evaluations environnementales : le Conseil d'Etat précise le régime contentieux du cas par cas.
DUBREUIL (T)
2016
L'épuisement de la réserve de quotas de CO2 et la fin anticipée du quota gratuit.
DESFORGES (D)
2011
Le code minier à l'épreuve des huiles et gaz de schiste.
DESFORGES (D)
2011
Huiles et gaz de schistes : de fracturation, en abrogation...en confusion.
DESFORGES (D)
2011
Nanotechnologies : plus petite est la matière, plus vaste est le champ juridique.
DESFORGES (D)
2011
Intégration raisonnée de la géostatistique lors de la caractérisation des sites et des sols pollués.
DEMOUGEOT RENARD (H); JEANNEE (N); GERMAIN (P)
2014
Les employés des entreprises "vertes" sont significativement plus productifs.
DELMAS (M); PEKOVIC (S)
2013
Schéma régional de cohérence écologique et trames verte et bleue, fruit juridique du Grenelle.
DEHARBE (D); GANDET (S)
2014
Déchets d'équipements électriques et électroniques : un décret pour généraliser la responsabilité élargie du producteur.
COURILLEAU (D)
2014
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