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Collection ou revue : Note d'information SAEI

 





NumTitreAuteurAnnée
Activité des entreprises de travaux publics et de bâtiment (1963- 1965). - Activité des entreprises de travaux publics et de bâtiment de 1963 à 1965 - Note d'information n°35 - octobre 1966 - 12 p. - Etude des travaux effectués en 1963 et 1964 (statistique des "chantiers") - Note d'information n°39 - juillet 1967 - 31 p. tabl. - Activité des entreprises de travaux publics et de bâtiment en 1965 - Résultats généraux - Note d'information n°40 - novembre 1967 - 27 p. - Etude des travaux effectués en 1965 (statistique des "chantiers") Note d'information n° 47 - mai 1968 - 22 p. - Les travaux hors métropole effectués de 1962 à 1966 par les entreprises de travaux publics et de bâtiment - Note d'information n°48 - juillet 1968 - 16 p.SAEI; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1966
OEssai d'évaluation des conséquences économiques de mesures visant à stimuler l'activité économique - Note d'information n°42 - décembre 1967SAEI; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1967
OIncidence des disparités de régimes fiscaux sur le prix de revient des transports routiers à l'intérieur du marché commun - Note d'information n°21 - 13 mars 1964.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
OL'accord du 22 juin 1965 à Bruxelles sur la politique commune des transports - Note d'information n°31 - juillet 1965SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1965
OL'action élémentaire de recherche AER - Note d'information n°46 - janvier 1968SAEI; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1968
OL'exécution du 4ème plan des transports - en 1962-1963 - Note d'information n° 16 - décembre 1963 - 6 p. - en 1963-1964 - Note d'information n° 27 - septembre 1964 - 8 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1963
OL'harmonisation des taxes sur le chiffre d'affaires dans les Etats membres du marché commun - Note d'information n°26 - août 1964 - 6 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
OLa nouvelle tarification des transports terrestres proposée par la Commission du marché commun - Note d'information n°32 - février 1966 - 11 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1966
OLa politique commune des transports dans le cadre du traité instituant la Communauté économique européenne - Note d'information n°14 - août 1963 - 5 p. La coordination des investissements en matière de transports au sein de la Communauté économique européenne - août 1963 - 11 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1963
OLa politique d'aménagement du territoire depuis la réforme de février 1963 - Note d'information n°15 - octobre 1963.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1963