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OGestion des déchets : bilans 2009-2012 de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et des soutiens de l'ADEME.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES
2013
OLignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CETE Lyon; DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE
HUBERT (S); MORANDEAU (D)		2013
OLa loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique. Edition papier et cédérom. The Environmental Liability Law and the equivalency methods : Methodological Guide.- Version électronique.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CETE Lyon
HUBERT (S); GAUBERT (H)		2012
OLexique à l'usage des acteurs de la gestion des déchets.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
ANDRIEU (M); GHEWY (X); MATHERY (C)		2012
OProjets territoriaux de développement durable et Agendas 21 locaux reconnus. Appel à reconnaissance 5ème session. Avril 2011.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2011
OGestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans les secteurs de l'industrie et de l'énergie dans le contexte d'une économie verte.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; SYNDEX; ALPHA
2011
OPremiers éléments méthodologiques pour l'élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable à l'usage des collectivités territoriales et EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2012
OConservation et utilisation durable de la biodiversité et des services écosystémiques : analyse des outils économiques. Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2010
ODe la stratégie à l'évaluation : des clés pour réussir un Agenda 21 local. Référentiel pour l'évaluation des projets territoriaux de développement durable. From strategy to evaluation : keys to the success of a local Agenda 21 program. Reference database for the assessment of regional sustainable development projects.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BARDOU (M)		2011
OGuide du contrat de performance énergétique. Relatif aux ouvrages publics. A l'attention des personnes publiques et des opérateurs.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
CRINIER (R); REGNIER (A)		2010




 








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